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Conseil municipal du 28 novembre 2024 – Ordre du jour / En direct vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 26 novembre 2024 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

à suivre en direct vidéo ici

Quelles délibérations près de chez moi ?

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre 2024

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Communication sur l’impact du projet de loi de finances.

Conseil municipal

  1. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux.
  2. Modification de la composition des commissions muncipales

Logement

  1. Garantie d’emprunt en faveur de la SA HLM IMMOBILIÈRES 3F pour l’acquisition en VEFA de 54 logements et parkings en loyers intermédiaires (LLI) aux Franciades ilot 2.

Culture

  1. Convention d’aide au développement avec l’association du festival international du cirque de Massy (AFICM) pour l’édition 2025.
  2. Subventions de fonctionnement et de projets aux associations relevant du secteur culturel.

On vous en dit +

Liste des associations pour des subventions de fonctionnement :

Liste des associations pour des subventions sur projet :

Sports

  1. Attribution d’une subvention à l’association SPORPRO.
  2. Attribution d’une subvention à l’association Massy Athletic Sports pour l’organisation d’un cross.
  3. Attribution d’une subvention à l’association Force Alliance Longjumeau 91 pour la participation à la Judo Pro League 2024.
  4. Fixation de la redevance pour mise à disposition d’équipements municipaux auprès du RCME SASP au titre de la saison 2024/2025.
  5. Attribution de subventions à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) du Rugby Club de Massy Essonne (RCME) au titre de la saison 2024/2025.

Finance

  1. Décision Modificative Budgétaire numéro trois – budget principal.
  2. Approbation du Rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 11 septembre 2024.
  3. Dérogations en matière d’application du prorata Temporis – En complément de la délibération du 24 novembre 2022.
  4. Admission en non-valeurs.
  5. Subvention 2024 – Convention coopération clauses sociales avec MEIF Paris- Saclay.
  6. Ajustement d’une autorisation de programme pour la construction de la crèche 1/3 rue de Montpellier.
  7. Crèche du 1-3 Montpellier – Approbation d’un protocole d’accord transactionnel à conclure avec la SCCV Massy Opéramont.
  8. Marché public de services d’assurances dommages aux biens et risques annexes de la commune de Massy : Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de l’attribution et de la signature du marché avec la société attributaire.
  9. Marché des séjours d’été de 2025 à 2026 pour les enfants et les jeunes massicois âgés de 4 à 17 ans.

Sécurité

  1. Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.

Ressources humaines, agents municipaux

  1. Signature d’une convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire Prévoyance du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne.
  2. Fixation des taux de promotion à l’échelon spécial.
  3. Remboursement des frais de mission du personnel municipal – complète la délibération du 30 novembre 2023.

Développement durable

  1. Attribution d’une aide aux audits énergétiques en copropriété – SDC Les Oliviers.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Attribution de subvention sur projet au lycée Fustel de Coulanges pour la réalisation du “voyage Ammun 2025 – modélisation des Nations Unies”– année 2024.
  2. Attribution d’une subvention de l’État à la ville de Massy dans le cadre du projet d’intérêt général “Cité Éducative – Fonds d’amorçage”.

Petite enfance et autonomie

  1. Avenant n°4 à la DSP1801 – Délégation de service public pour la gestion de la crèche Vilgènis – Modification du compte d’exploitation provisionnel année 2 – Bonus CTG versé par la CAF de l’Essonne.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Présentation du rapport annuel d’activité 2023 du contrat de délégation de service public pour le stationnement dans les quartiers Massy Opera, Vilmorin et Atlantis.
  2. Entretien, rénovation et création des aires de jeux et espaces sportifs – Approbation de la procédure adaptée, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.
  3. Travaux de requalification de la rue Thomas Mazarik – Abrogation de la délibération de lancement de l’opération de travaux rue Thomas Mazarik présentée le 27 juin 2024.
  4. Autorisation d’aliénation de véhicules.

Bâtiments publics

  1. Fourniture, pose et location de locaux modulaires pour l’accueil des élèves du groupe scolaire Moulin – Approbation du lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert, de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec la société attributaire.
  2. Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE – Actee Chêne avec la fédération nationale des collectivités concédantes et régies, la Communauté d’Agglomération Paris Saclay et les communes de Bures-sur-Yvette, Champlan, Gometz-le-Châtel, Châtel, Gif sur Yvette, Igny, Massy, Orsay, Palaiseau, La Ville du Bois, Les Ulis, Saulx les Chartreux, Vauhallan, Verrières le Buisson et Villejust.

Commerces et marchés

  1. Attribution de subvention à l’association commerciale Massy Centre.
  2. Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2025.
  3. Ouverture dominicale des professionnels de l’automobile pour l’année 2025.

Urbanisme

  1. Changement de nomination d’une portion de la rue de l’Opéra en rue Maryse Condé entre Place de France et Avenue Saint Marc.
  2. Dénomination des futures rues et allées piétonnes situées entre les rues de l’Opéra et des Canadiens – rue Teresa Berganza et en diagonale entre avenue Saint-Marc et rue Molière – rue Henri Cartier-Bresson.
  3. Changement de nomination d’une portion de la rue du Théâtre en rue Jessye Norman entre Place de France et Avenue de France.
  4. Approbation des comptes-rendus annuels à la collectivité 2023 des ZAC Ampère, Paris Carnot et Vilgénis concédées à Paris Sud Aménagement.
  5. Vilgénis – approbation de l’avenant n° 3 au traité de concession de la ZAC Vilgénis.
  6. Atlantis – approbation de l’avenant n° 12 au traité de concession de la ZAC Paris Carnot.
  7. Atlantis – approbation de l’avenant n° 15 au traité de concession de la ZAC Ampère.
  8. Garantie d’emprunt accordée par la commune à la société Rez-de-Ville.
  9. Pileu – immeuble sis 48 avenue des Tilleuls – désaffectation, déclassement et approbation de la cession d’un logement de fonction.
  10. Villaine – approbation de la saisine du représentant de l’État dans le département en vue de la désaffectation d’un logement de fonction sis 65 rue de Versailles.
  11. Avis de la commune de Massy sur le projet de Plan des Mobilités Ile-de-France 2030 (PDMIF) arrêté par le Conseil Régional du 27 mars 2024.
  12. Centre-Ville – Approbation de la rétrocession des espaces à l’usage du public – volume 500 issu de la parcelle ao 148 – d’une surface de 170m²– propriété de la société 1001 VIES HABITAT.