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Conseil municipal du 27 juin 2024 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 27 juin 2024 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Quelles délibérations près de chez moi ?

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2024

Par thématiques
show

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Culture

  1. Approbation et autorisation de signature de la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’Opera de la ville de Massy.

Logements

  1. Attribution de subvention de fonctionnement et projet 2024 aux associations relevant du secteur des Solidarités (Logement).

On vous en dit +

Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement en 2024 : Association des locataires Bièvre Poterne.

Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets en 2024 : Association pour l’insertion sociale par l’habitat (AISH) pour un projet PAUSE TOIT.

Finance

  1. Vote d’une autorisation de programme – rénovation de l’école Moulin.
  2. Avenant n°1 à la convention de fonds de concours passée entre la commune de Massy et la communauté Paris-Saclay dans le cadre du soutien à l’investissement communal (SIC) 2023-2028 – Acquisition de la Résidence Autonomie Les Hibiscus.
  3. Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et du budget annexe ZAC des Franciades.
  4. Compte administratif 2023 – Budget Principal.
  5. Compte administratif 2023 – Budget annexe et ZAC Franciades.
  6. Affectation du résultat 2023 section de fonctionnement du budget principal.
  7. Budget Supplémentaire 2024 – Budget Principal.
  8. Budget Supplémentaire 2024 – ZAC Franciades Opéra.
  9. Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Mise en place de la fongibilité des crédits.
  10. Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – Budget Principal.
  11. Demande de remise gracieuse des impayés de la facturation pour les services municipaux.
  12. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 13 juin 2024.

Ressources humaines, agents municipaux

  1. Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi de chargé.e d’opération Bâtiments.

Petite enfance et autonomie

  1. Augmentation du plafond de ressources mensuelles appliqué à la tarification aux familles par les établissements d’accueil du jeune enfant établie par la CAF.
  2. Crèche Vilgenis – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public – Saison 2022-2023.

Développement durable

  1. Approbation de la convention avec la région Île-de-France pour les projets îlots de fraicheur – repensons les cours d’école : école Jean Jaurès et école Nicolas Appert pour 2024.

Vie associative, fêtes, commémorations

  1. Approbation et autorisation d’accueil d’évènement forains et circassiens par an.

Solidarité, santé et séniors

  1. Aide au maintien des professionnels dans la maison de santé pluridisciplinaire Opéra (MSP Opéra) Sise 2 rue du Théâtre à Massy.

Périscolaire

  1. Actualisation de la tarification des activités « Accueil du soir maternel » et « Étude ».

Education

  1. Rectification du montant de la participation communale sur le tarif essonnien des circuits spéciaux « Île de France Mobilités ».

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Approbation et signature du contrat de ville 2024-2030.
  2. Attribution de subvention sur projet à l’association 4M relevant de la direction vie de quartiers, jeunesse, insertion et recevant moins de 23 000€ – année 2024.

On vous en dit + Attribution d’une subvention sur projet pour l’association 4M pour l’organisation de la 4éme édition de la course solidaire intitulée « Running in Color » (26 mai 2024).

  1. Approbation de l’accord de consortium pour le dispositif “E parkour pro” sur la mise en œuvre du volet jeune en rupture du contrat d’engagement jeune avec la MEIF.
  2. Approbation et autorisation de signatures des conventions d’attribution de billets d’entrée et de subventions par la Direction Générale des Collectivités Locales.

On vous en dit + Conventions permettant aux enfants et jeunes des quartiers Politique de la Ville (Opéra et Poterne/Zola) d’assister aux épreuves des Jeux Olympiques Paris 2024 (149 billets) + financer des actions et projets dans les espaces de proximité.

Sports

  1. Attribution de subvention à la Société Anonyme Sportive Professionnelle du Rugby Club de Massy Essonne.
  2. Attribution de subvention à l’association Massy Essonne Handball.
  3. Attribution d’une subvention à l’association Football Club de Massy 91 au titre de l’année 2024.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Infrastructures de télécommunications vétustes ou endommagées occupant l’espace public – Approbation d’un tarif pour la mise en sécurité provisoire des armoires de rue vétustes ou endommagées.
  2. Travaux de requalification de la rue Thomas Mazarik – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  3. Convention de financement des travaux nécessaires à l’installation de la zone spectateurs pour les JO 2024 sur la gare routière Vilmorin entre la Ville de Massy et Île-de-France Mobilités.
  4. Convention d’occupation temporaire de la place Pierre Sémard entre la RATP et la ville de Massy pour les JO 2024.

Bâtiments publics

  1. Espace Thomas Mazarik – Attribution et signature du marché travaux pour la démolition et la reconstruction de l’espace Thomas Mazarik.
  2. Travaux de remplacement de l’éclairage intérieur et extérieur de l’hôtel de ville – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  3. Nettoyage des bâtiments communaux – Approbation du dossier de consultation des entreprises de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre.
  4. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel relatif à la médiathèque Hélène Oudoux avec les sociétés VEOLIA EAU D’ILE DE FRANCE SNC et ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SE.
  5. Convention d’obtention et d’achat de Certificats d’Economies d’Energie (CEE) entre la ville et la société OFEE.

Urbanisme

  1. RER V Prolongement de la coulée verte – Convention de maitrise d’ouvrage unique Phase Travaux.
  2. Approbation de la Convention cadre de l’Opération de revitalisation de territoire modifiée.
  3. Route de Palaiseau – Modification des délibérations du 30 juin 2022 et du 28 septembre 2023 et désaffectation, déclassement et autorisation d’échange de parcelles sises route de Palaiseau avec la SNCF.
  4. ZAC Franciades Opera – Désaffection, déclassement et autorisation de cessions des parcelles AP 17p et AP 124p A PARIS SUD AMENAGEMENT.
  5. ZAC Vilmorin 3 – Approbation du bilan de clôture et du quitus de l’opération.
  6. Garantie d’emprunt accordée par la Commune de Massy à la foncière (filiale de Paris Sud Aménagement) dans le cadre de l’Opération “Bougainville” – Contrat de prêt 1 848 000 €.

Conseil municipal

  1. Élection d’un nouveau délégué du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
  2. Modification de la composition de la Commission municipale des Solidarités, Petite enfance, Seniors, Autonomie, Logement, Santé.