Conseil municipal du 26 septembre 2024 – Ordre du jour / En replay vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 26 septembre 2024 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Quelles délibérations près de chez moi ?

Ordre du jour du Conseil municipal du 26 septembre 2024

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Désignations

1. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration du collège Claudine HERMANN.

Finance

2. Adhésion de la Ville à la Centrale d’achat Régionale d’Ile de France.
3. Approbation de la convention avec le SIGEIF pour le versement d’une subvention de rénovation énergétique Médiathèque Cocteau.
4. Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la Commune de Massy et la Communauté Paris-Saclay dans le cadre du fonds de soutien à la transition écologique – Acquisition de véhicules électriques.
5. Approbation de la Convention de partenariat relative au soutien financier volontaire apporte par la commune de Massy au SDIS de l’Essonne sur la période 2025-2029.

Économie circulaire, déchets, propreté

6. Présentation des rapports 2022 et 2023 sur la prévention et la gestion des déchets de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay.

Communauté d’agglomération Paris-Saclay

7. Présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay.

Culture

8. Opéra de Massy – Présentation du rapport de délégation de service public – Saison 2022/2023.
9. Avenant n°2 à la convention d’aide au développement 2024 avec l’association CINEMASSY – Subvention exceptionnelle.
10. Attribution de subventions de projets 2024 aux associations relevant du secteur culturel.

Solidarité, santé et séniors

11. Attribution d’une subvention complémentaire au CCAS pour l’année 2024.

Petite enfance et autonomie

12. Avenant n°3 à la Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche Vilgénis.

Développement durable, liaisons douces, restauration municipale

13. Présentation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal de Restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Épinay-sur-Orge (S.I.R.M.C).
14. Convention pour l’entretien de la parcelle cadastrée BM61 entre l’Hôtel Mercure et la ville de Massy.
15. Convention pour l’aménagement et l’entretien des espaces verts des jardinières de la poste Jules Ferry situes rue Marx Dormoy.
16. Convention pour l’entretien par la ville de Massy, d’une partie des espaces verts de la copropriété « la résidence le Noyer Dore », aux abords de la rue de Londres a Massy.
17. Réaménagement de la piste cyclable Avenue Martyrs de Soweto.
18. Attribution d’une aide aux audits énergétiques en copropriété – Copropriété le Lac 1.

Education

19. Attribution de subventions sur projets aux associations relevant de la direction éducation, loisirs et restauration – Année 2024.
20. Organisation de classes découvertes pour les besoins de la ville de Massy – Approbation du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés.

Périscolaire

21. Actualisation du règlement intérieur pour les accueils collectifs de mineurs et adoption du règlement intérieur de la ville dans les circuits de transports scolaires Ile de France Mobilités.

Jeunesse et collèges

22. Conventions de partenariat pour l’année scolaire 2024-2025 entre la ville de Massy et les 4 collèges de la ville.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

23. Attribution d’une subvention à l’association 4M pour le projet “octobre rose”.

Sports

24. Attribution d’une subvention sur projet à l’Association Sportive des Municipaux de Massy (ASMM) au titre de l’année 2024.
25. Dénomination des nouveaux équipements sportifs du Parc des Sports 2.

Espaces publics

26. Travaux neufs et d’entretien de voirie et de réseaux divers sur l’espace public de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre avec la ou les sociétés attributaires.

Bâtiments publics

27. Travaux de reconstruction de l’espace Thomas Mazarik de la ville de Massy Attribution du lot 03.

Développement économique, innovation

28. Attribution d’une subvention sur projet à l’association quartier de la gare – 2024.

Commerces et marchés

29. Offre de bons d’achats sur les marchés aux nouveaux massicois et approbation de la convention avec la société EGS.
30. Approbation de l’avenant n°2 de délégation du service public d’exploitation du service des Halles et marchés forains pour la modification des tarifs de droits de place des marchés du centre-ville et de Villaine.

Urbanisme

31. Centre-Ville – préemption d’un local commercial sis 16 rue de la Division Leclerc – lot 1 – approbation de l’acquisition du bien aux conditions financières de la déclaration d’intention d’aliéner.
32. Centre-Ville – acquisition d’un local commercial sis 11 rue Gambetta – lot 2.
33. Centre-Ville – Acquisition en vente en l’état futur d’achèvement d’un local d’activité sis 71 rue Gabriel Péri – lots c006 et c104p.
34. Pileu – Préemption d’un local sis 14 route de Palaiseau aux conditions financières de la déclaration d’intention d’aliéner.
35. Pileu – cession d’un pavillon sis 48 avenue des Tilleuls.
36. Massy Opéra – cession d’une emprise de 11.35 m² au bailleur LOGIREP pour la réalisation d’un accès PMR.
37. Massy Opéra – modification de la délibération en date du 29 juin 2023 – constitution d’une servitude de passage de réseaux sur les parcelles AR 224 et AR 227.
38. Atlantis – Zac du Square – Approbation du bilan de clôture et du quitus de l’opération et suppression de la Zac.
39. Atlantis – Ilot Patterson – Approbation des prises de participation de Paris Sud Aménagement dans une société civile en vue de réaliser le programme de construction.
40. Atlantis- Ilot Patterson – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial.
41. Secteur Tuilerie – Approbation du contrat de subvention entre la Ville et l’Agence nationale de la cohésion des territoires dans le cadre du plan de transformation des zones commerciales.
42. ZAC Ampère – Prolongation de la concession d’aménagement.
43. ZAC Ampère – Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à Paris Sud Aménagement dans le cadre de la ZAC Ampère.

Conseil Municipal

44. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.