Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 25 mars 2021 à 18h30.
En raison de la situation actuelle et des mesures de confinement, la réunion du Conseil municipal se déroulera sans public mais sera retransmise en direct pour permettre à tous d’y assister.
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
- Vote d’une autorisation de programme pour le projet RER V – Prolongement de la coulée verte.
- Projet de RER-V prolongement de la coulée verte – signature de la convention financière avec l’Etat relative à la subvention “fonds de mobilité active”.
- Projet de RER-V prolongement de la coulée verte – signature de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec SNCF Réseau dans les cadre des études APO.
- Vote d’une autorisation de programme pour la requalification de la rue Vilgénis.
- Mission de maîtrise d’œuvre de requalification de la rue de Vilgénis – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de son lancement et de l’attribution du marché, de la signature du marché avec la ou les sociétés attributaires et demande d’aide financière auprès du Département de l’Essonne.
- Vote du taux d’imposition 2021.
- Décision modificative budgétaire numéro 1 – Budget principal.
- Rapport d’activité 2019 de la Commission consultative des services publics locaux.
- Présentation du rapport annuel d’activité 2019 de la Communauté d’agglomération Paris Saclay.
- Délibération cadre sur l’organisation du temps de travail.
- Signature d’un contrat d’engagement – Responsable du Pôle Bâtiment.
- Modification du tableau des effectifs : création de 3 postes d’assistant socio-éducatif.
- Convention d´aide au développement du Comité d´Œuvres Sociales du personnel communal de la ville de Massy – Année 2021.
- Délibération relative à la gratification pour stage dans le cadre de l’enseignement scolaire et universitaire.
- Mensualisation des tarifs de l’atelier municipal d’arts plastiques pour les périodes de restrictions sanitaires donnant lieu à des cours en ligne.
- Garantie d’emprunt en faveur de la SA HLM les Résidence Yvelines Essonne pour une opération d’acquisition en VEFA de 66 logements (ZAC Vilgénis).
- Attribution des subventions de fonctionnement 2021 aux associations relevant du secteur des Solidarités.
- Attribution de subventions de fonctionnement 2021 de plus de 23.000 € à l’APEI.
- Attribution d’une subvention sur projet à l’association les yeux pour entendre – Année 2021.
- Signature d’une convention d’objectif et de financement. « Extrascolaire » avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne (CAF) dans le cadre de la prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) » de la Ville de Massy et du bonus “Territoire de la convention territoriale globale ”- Années 2020-2025
- Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) de l’Essonne présentant les conditions de subvention dites prestation de service Accueils de Loisirs sans Hébergement « Périscolaire » du Bonus Territoriale Globale ( CTG) et la subvention dite Bonification » Plan mercredi ».
- Signature de l’avenant portant sur le renouvellement de la convention du 14 décembre 2018 relative à la mise en place d’un projet éducatif Territorial « Plan Mercredi ».
- Accord Cadre d’achat d’ouvrages scolaires pour les structures de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation, de la procédure d’appel d’offres de l’attribution et de la signature des marchés.
- Accord Cadre d’achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les structures de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation, de la procédure d’appel d’offres de l’attribution et de la signature des marchés.
- Accord-cadre pour l’organisation de séjours de vacances d’été pour des enfants et des jeunes âgés de 4 à 17 ans – Approbation du dossier de consultation, de la procédure adaptée, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre et des marchés subséquents – Année 2022 à 2025.
- Demande de renouvellement d’agrément centre social 2021-2025 des espaces Bièvres Poterne et Massy-Opéra par la CAF.
- Signature de la convention de fourniture de données dans le cadre du renouvellement de l’agrément des centres sociaux entre la CAF de l’Essonne et la Ville de Massy.
- Signature d’une convention de développement tripartite au profit de l’entente sportive de Massy – section escalade.
- Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la ville de Massy et la CPS relative à la révision du schéma directeur communautaire des circulations douces et à l’élaboration des plans vélos communaux.
- Dénomination d’une voie dans la ZAC de la Bonde – Boulevard Eugénie Eboué-Tell.
- La Bonde – cession d’une partie du chemin rural n°15 à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France.
- Secteur commercial – Acquisition des parcelles BI 25P et BI 26 appartenant aux copropriétaires du centre commercial de la voie de Briis.
- Rue Victor Basch – Approbation de l’avenant 1 à la convention de financement des études et des travaux d’élargissement d’un trottoir rue Victor Basch dans le cadre du projet de création d’un hall VMI du RER B par la RATP.
- Autorisation d’aliénation de véhicule.
- Approbation de l’adhésion au SIGEIF de la commune de Les Loges en Josas (Yvelines) au titre des compétences d’autorité organisatrice du service public de distribution de gaz, d’autorité organisatrice du service public de distribution de l’électricité ainsi qu’au titre de la compétence en matière d’infrastructures de recharge de véhicules électriques.