Conseil municipal du 25 juin 2020 – Ordre du jour

Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 25 juin 2020 à 20h30.

La réunion du Conseil municipal est ouverte à tou·te·s les Massicois·es.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.

1. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
2. Désignation des membres des Commissions Municipales permanentes du Conseil Municipal.
3. Election des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat mixte pour le chauffage urbain et le traitement des déchets ménagers (SIMACUR).
4. Election des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat intercommunal de restauration municipale de Massy – Chilly- Mazarin – Epinay-sur-Orge (SIRMC).
5. Election des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l ́Enfance Inadaptée (SIEI).
6. Election des délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-De-France (SIGEIF) – Option Gaz.
7. Délégation de Service Public – Election des membres de la Commission d’Ouverture des Plis – Conditions de dépôts des listes.
8. Délégation de Service Public – Election des membres de la Commission d’Ouverture des Plis.
9. Commission Consultative des Services Publics Locaux.
10. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale des Marchés Forains.
11. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs.
12. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CLSPD).
13. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité stratégique de la Société du Grand Paris.
14. Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable.
15. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’association Syncom.
16. Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’association Ville et Aéroport.
17. Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’Association pour l’Insertion Sociale par l’Habitat (AISH).
18. Désignation du représentant de la Commune de Massy au conseil d’administration du Groupement d’intérêt public dénommé “Fonds de Solidarité pour le Logement. de l’Essonne”
19. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association Technique Massicoise pour l’Action Culturelle (ATMAC).
20. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’association CINEMASSY.
21. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association Les Orchestres de Massy.
22. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité des Fêtes.
23. Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association Massy Golf Club.
24. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d ́administration des établissements d ́Enseignement Public du Second Degré.
25. Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil d’Administration de l’association APAJH (Fédération des Associations pour Adultes et Jeunes Handicapés) Langage et Intégration.
26. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l ́Institut Médico-Educatif de Massy (IME).
27. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Centre Médico-Psycho- Pédagogique (CMPP).
28. Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’association populaire Massy Villaine (APMV).
29. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association pour le développement, l’aménagement, la gestion et l’information du quartier Opéra (ADAGIO).
30. Adhésion de la commune à l’association de prévention spécialisée ”Alliance Prévention” et désignation de ses représentants.
31. Désignation du représentant du Conseil Municipal au Comité National d’Action Sociale.
32. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’association Comité de Jumelage de la ville de Massy.
33. Désignation du représentant de la commune au sein du conseil d’administration de l’association ”Les Potagers de l’Ile”.
34. Régime indemnitaire des titulaires de mandats locaux + tableau récapitulatif des indemnités par élu.
35. Majoration du régime indemnitaire + tableau récapitulatif des indemnités et majoration par élu.
36. Président de Paris Sud Aménagement – Fixation de la rémunération maximum du Président de Paris Sud Aménagement (Société Anonyme d’Economie Mixte Locale).
37. Formation des élus.
38. Compte de gestion 2019 du Budget principal et des Budgets annexes Assainissement et ZAC des Franciades.
39. Compte administratif 2019 Budget principal.
40. Compte administratif 2019 Budget annexe Assainissement.
41. Compte administratif 2019 Budget annexe ZAC des Franciades.
42. Affectation du résultat 2019 de la section de fonctionnement du Budget principal.
43. Affectation du résultat 2019 de la section de fonctionnement du Budget annexe ZAC des Franciades.
44. Apurement du compte 1069.
45. Admission en non-valeur.
46. Demande de remise gracieuse.
47. Approbation du bilan des acquisitions foncières et des cessions immobilières opérées en 2019 par la commune et les titulaires de concession d’aménagement.
48. La Bonde – acquisition de la parcelle BE 15 d’une surface d’environ 1 216 m2 attenante à l’aire d’accueil et de grand passage des Gens du voyage.
49. Collège Vilgénis – Acquisition du gymnase et des équipements sportifs sur une emprise d’environ 66 150 m2 sise 32 rue de Vilgénis appartenant au Conseil Départemental.
50. Parc Urbain Georges Brassens – Constitution du jury pour le concours de maîtrise d’œuvre pour la relocalisation des équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens.
51. Ligne 18 GPE – Autorisation de signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public et de délégation de maître d’ouvrage à la Société du Grand Paris pour la reconstitution de l’Espace Vie Bus sur l’avenue Saint-Marc.
52. Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°3.
53. Signature avec la société Enoris d’une police d’abonnement au réseau de chauffage urbain Massy-Antony pour l’Espace Sportif Camus.
54. Aménagement Crèche Vilgénis approbation de l’avant-projet définitif.
55. Aménagement Crèche Vilgénis – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure adaptée, de son lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.
56. Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Commune d’Antony et la Commune de Massy pour les travaux de voirie de la rue André Chénier limitrophe Antony – Massy.
57. Massy-Tarifs : Création de tarifs pour de nouvelles activités et dispositions particulières pour le Conservatoire à Rayonnement Communal.
58. Dispositions exceptionnelles prises pour la tarification des services publics municipaux et les droits temporaires d’occupation du domaine public dans le cadre de la pandémie du Covid- 19.
59. Approbation de la grille tarifaire de la billetterie de l’Opéra de Massy pour l’exploitation de l’Opéra – Année 2020.
60. Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne pour le projet de Classe Passerelle.
61. Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales relative à la prestation de service “Animation globale et coordination” pour l’Espace Bièvre Poterne.
62. Approbation et signature de la convention de partenariat avec l’association “ViensVoirMonTaf” afin d’aider des jeunes de 3ème à trouver un stage dans le cadre de leur cursus scolaire.
63. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Massy Essonne Handball (MEHB).
64. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société Anonyme Sportive Professionnelle du Rugby Club de Massy Essonne (SASP RCME) au titre des missions d’intérêt général assurées pour la saison 2020-2021.
65. Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive Karaté Shotokan Essonnien de Massy (KSEM) au titre de l’année 2020.
66. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ESM Basket pour le développement du Club au titre de la saison 2020-2021.
67. Création de tarifs de location pour l’Espace Sportif Albert Camus.
68. Création d’un tarif public “Canicule” pour les piscines du Centre Omnisports Pierre de Coubertin et de Villaine.
69. Contribution financière du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre de la mise à disposition d’équipements sportifs municipaux au profit des collèges de Massy et du Département.
70. Attribution de subventions à la CIMADE et aux associations Intermèdes Robinson, Les Vertifolies, La Haie Magique et Les Yeux pour Entendre – Année 2020.
71. Approbation du schéma directeur des circulations douces et demandes de subventions – Année 3.
72. Appel à projets associatifs “Un bel été à Massy” – Attribution de subventions.
73. Renouvellement de mise à disposition d’un fonctionnaire auprès de la Communauté Paris-Saclay (CPS).
74. Création d ́emplois saisonniers – été 2020.
75. Conditions d’attribution de la prime exceptionnelle COVID 19.