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Conseil municipal du 23 mai 2023 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le mardi 23 mai 2023 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 mai 2023

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Solidarité, santé et séniors

  1. Projet intergénérationnel d’accueil d’étudiant(e)s au sein des résidences autonomie de la ville pour lutter contre la précarité étudiante et l’isolement des personnes âgées.
  2. Attribution des subventions de fonctionnement et projet 2023 aux associations relevant du secteur des Solidarités.
  3. Approbation et signature d’une convention entre l’Etat, l’association Coallia et la ville de Massy pour la résorption du bidonville sis avenue du Maréchal Leclerc (dit “triangle de l’A10-N20-D91”).

Sports

  1. Attribution de subventions à l’association Massy Essonne Handball (MEHB) au titre de la saison 2023/2024.
  2. Attribution d’une subvention à la société anonyme sportive professionnelle (SASP) du Rugby Club de Massy Essonne.

Education

  1. Attribution de subventions de projet aux associations relevant du secteur de la Direction éducation, loisirs et restauration – Année 2023.
  2. Attribution de subventions sur projet à l’association CIFORDOM – Année 2023.

Développement durable

  1. Approbation de la convention avec région Ile-de-France pour les projets îlots de fraicheur – Repensons les cours d’école : écoles Paul PAINLEVE et Louis MOREAU.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et pour projet aux associations 3S–Recyclerie Sportive et MDB du secteur Transition Ecologique pour l’année 2023.

Patrimoine

  1. Travaux de réhabilitation de la médiathèque Jean Cocteau à Massy – Approbation de l’APD, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Autorisation d’aliénation de véhicules.
  2. Travaux de requalification du Skate Parc – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  3. Externalisation du contrôle du stationnement payant et de la gestion des recours et contentieux -Approbation du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature du marché avec la société attributaire.
  4. Travaux d’entretien et la fourniture de bornes et barrières levantes – Approbation du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec la société attributaire.

Urbanisme

  1. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 2022 par la commune et les titulaires de concessions d’aménagement.
  2. Avenue de l’Europe – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage assainissement de la Communauté Paris-Saclay à la Ville de Massy et de partenariat financier dans le cadre des travaux d’assainissement du projet de requalification de l’Avenue de l’Europe.
  3. Vilgénis – Désaffectation, déclassement et autorisation d’échange de parcelles sises avenue du président salvadore allende avec la société IN’LI.
  4. Massy-Opéra – Autorisation de signature de la convention de transfert de Maitrise d’ouvrage au Centre National Georges Pompidou relative à la démolition de bâtiments sur du foncier communal.
  5. ZAC Carnot gare TGV – Approbation de l’avenant n°1 à la convention avec la Communauté Paris Saclay et Paris Sud Aménagement pour la réalisation et le financement de l’extension de la gare routière de Massy-Atlantis.
  6. Massy Europe – Instauration d’un périmètre d’étude.
  7. Massy-Opéra – Site du 1-3 rue de Montpellier- Rétrocession du parvis public constitutif du volume n°6 des parcelles AP 08, 111 et 112 par la SCCV Massy Operamont à la ville.

Logement

  1. Approbation de la charte de relogement des locataires du 12-14 Avenue de Bourgogne.
  2. Transfert des garanties d’emprunt accordées par la ville de CDC habitat social à la société d’HLM MEECAM dédiée à la location de logements étudiants.

Culture

  1. Attribution de subventions de projets et d’investissement 2023 aux associations relevant du secteur culturel.
  2. Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation de l’opéra de Massy.
  3. Attribution de l’acompte de la subvention compensatoire d’obligation de service public pour la saison 2023/2024 au centre national d’art lyrique pour l’exploitation de l’opéra.

On vous en dit + Maintien des taux d’imposition directs locaux des Massicois.e.s, à savoir :
– taxe foncière sur les propriétés bâties = 30,73%
– taxe foncière sur les propriétés non bâties = 97,39%
– taxe d’habitation (résidences secondaires) = 14,36%