Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 21 mars 2024 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
Quelles délibérations près de chez moi ?
Ordre du jour du Conseil municipal du 21 mars 2024
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Finances
- Vote des taux d’imposition 2024.
- Convention fonds de concours entre Massy et la CPS dans le cadre du soutien à l’investissement communal (SIC) 2023-2028.
- TLPE – exonération des enseignes, autres que celles scellées au sol, dont la sommes de leurs superficies est inférieures ou égale à 12 mètres carrées.
On vous en dit + TLEP : Taxe locale sur la publicité extérieure
- Décision modificative budgétaire n°1 – Budget Principal.
Commande publique
- Rapport d’activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux (DSP).
Ressources humaines – Agents municipaux
- Création d’emplois saisonniers – Eté 2024.
Sécurité
- Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.
Solidarité
- Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur des Solidarités.
On vous en dit +
Subventions de fonctionnement Solidarité unité Social : Fanny Kaplan ;
Subventions de fonctionnement Solidarité unité Petite Enfance : Petite Académie des Turbulettes, La Ronde des Minis Fripouilles, Pomme de Reinette, Les Petits Scarabées, Les Petits Diablotins, Le Club des Canetons ;
Education
- Attribution de subvention de projets à l’association ARPEM Léonard de Vinci relevant de la Direction Éducation, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes.
Vie de quartier, jeunesse, insertion
- Attribution de subvention politique de la ville 2024 aux associations recevant plus de 23 000 €.
On vous en dit + AFAAM, APASO, FLAM 91, Paroles de Femmes – Le Relais
- Attribution de subvention Politique de la ville 2024 aux associations recevant moins de 23 000 €.
On vous en dit + AJEM, Centre national d’Art Lyrique (Opéra Massy), CIDFF, Cinq fois cinq, Cirque en Essonne, En finir avec la polygamie, Entraite scolaire amicale, Fédération nationale de Teqball, Football 59 Together, Comité départemental Handisport 91, Humanitaria, Intermèdes Robinson, Jeunes pour le monde, Outseeders association, Planète sciences, Rugbygirl académie, 3S – Recyclerie sportive, UFOLEP ;
- Aide à l’achat de deux roues pour les collégiens entrant en 6ème.
Culture
- Subventions de fonctionnement et de projets ponctuels 2024 aux associations relevant du secteur Culturel et Fêtes.
- Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Cinemassy pour le renouvellement du matériel son et lumières au titre de l’année 2024.
Sports
- Attribution d’une subvention à l’association Massy Academy.
- Attribution de subventions à l’association Massy Athletic Sport.
- Attribution de subvention à diverses associations sportives.
- Dénomination allée du fairplay – nouveau Parc des Sports 2.
Développement durable, liaisons douces
- Création d’un fonds de soutien à la réalisation d’audits énergétiques en copropriété.
- Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur transition écologique – année 2024.
- Approbation de la convention annuelle d’objectif avec l’ALEC Ouest Essonne pour les missions d’accompagnement à la rénovation énergétique et de lutte contre la précarité énergétique.
- Approbation de la convention avec la Communauté d’agglomération Paris-Saclay pour l’inventaire du patrimoine arbore de la ville dans le cadre du fonds de soutien aux projets de développement durable.
Bâtiments publics
- Fourniture, pose et location de locaux modulaires pour l’accueil des jeunes de l’espace de proximité provisoire Atlantis – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec la société attributaire.
Espaces publics, transports, stationnement
- Fourniture de plantes pour le fleurissement de la Ville – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de son lancement et de la signature de l’accord-cadre avec les sociétés attributaires.
Urbanisme
- Massy Opéra – Immeubles sis 6 rue des États-Unis et place d’Allemagne – Régularisation de la délibération en date du 29 avril 2004.
- Massy Opéra – Immeuble sis 6 rue des États-Unis – Déclassement préalable a la cession des lots n°1, 5 et 14.
- Massy Opéra – Avenue de la république – Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise de 991 m² en vue de la résidentialisation de l’immeuble.
- Massy Opéra – Projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – Déclassement anticipé des terrains de tennis des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26, et d’une partie de la parcelle AT 29P
- Massy Opéra – Modification de la délibération en date du 28 septembre 2023 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier- autorisation de cession d’une emprise d’environ 2030 m2 des parcelles cadastrées AT 24, AT 26 et AT 29P.
- Centre-Ville – Acquisition d’un local commercial de 40,52 m² sis 2 rue Pierre Picard – lot 21.
- ZAC Paris Carnot – Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à Paris Sud Aménagement dans le cadre de la ZAC PARIS CARNOT.
- Atlantis – Échange de parcelles entre la ville et la RATP suite aux travaux d’élargissement de la rue Victor Basch réalisés par la RATP.
- Atlantis – Dénomination de la future allée piétonne située entre les rues Jean Bart et Yves-Joseph de Kerguelen.
Conseil municipal
- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.
- Pouvoir du Maire / Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.