Conseil municipal du 21 décembre 2023 – Ordre du jour / En replay vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 21 décembre 2023 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 21 décembre 2023

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finance

1. Budget primitif 2024 – Budget principal.
2. Budget ZAC Franciades Opéra.
3. Décision modificative n°3 – Budget principal.
4. MASSY-TARIFS : Barème social et familial déterminant la tarification des services publics municipaux.
5. Inscription de 100 euros à l’actif pour les parcelles de terrains sans valeur comptable.
6. Admission en non-valeur.
7. Ajustement d’une autorisation de programme pour la médiathèque Jean Cocteau.
8. Subvention 2023 – Convention coopération clauses sociales avec MEIF Paris.

Ressources humaines, agents municipaux

9. Mise à jour du tableau des emplois et modalités de recrutement.

Petite enfance

10. Avenant n°2 à la DSP1801 – Délégation de service public pour la gestion de la crèche Vilgenis.

Solidarité, santé et séniors

11. Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2024.

Autonomie

12. Attribution d’une subvention de fonctionnement de plus de 23 000 € à l’ADAPEI – Année 2024.
13. Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’association Les Yeux pour Entendre – Année 2024.

Logement

14. Gestion en flux – Autorisation de signer les conventions relatives aux droits de réservation avec les bailleurs sociaux.

Culture

15. Approbation du projet d’établissement du conservatoire à rayonnement communal 2023-2025.
16. Solde de la subvention compensatoire d’obligation de service public pour la saison 2023/2024 au centre national d’art lyrique pour l’exploitation de l’opéra.
17. Fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque Cocteau de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre avec la société attributaire.
18. Subventions de fonctionnement de plus de 23 000 € aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – année 2024.

On vous en dit + Liste des associations bénéficiaires de ces subventions de fonctionnement pour :
– A.T.M.A.C / Paul B
– LES ORCHESTRES DE MASSY EN ESSONNE
– CINEMASSY
– FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE MASSY
– COMITE DES FÊTES

19. Subventions de fonctionnement et de projets aux associations relevant du secteur culturel.

On vous en dit + Liste des associations bénéficiaires de ces subventions de fonctionnement pour :
– Franco berbère
– Harmonie Fanfare
– La parole du corps
– Suprémassy
– Regarde !
– Villains de Massy
– La Cimade / Journée Mondiale des Réfugiés

Sports

20. Attributions de subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de l’année 2024.
21. Attribution d’une subvention à l’association le ring de Massy.
22. Attribution de subventions à la SASP RCME au titre de l’année 2024.

Restauration municipale

23. Modification et conventionnement des modalités de paiement des repas par la ville de Massy au Syndicat Intercommunal de Restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et d’Épinay-sur-Orge.

Développement durable, liaisons douces

24. Approbation du schéma directeur des circulations douces 2023 – 2026 et demandes de subventions – année 1.

Économie circulaire, déchets, propreté

25. Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus.

Développement économique, innovation

26. Don de matériel à l’association SHARE OR BE.

Espaces publics, transports, stationnement

27. Entretien et rénovation des installations d’éclairage public et sportif et de signalisation lumineuse tricolore. Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de l’attribution et de la signature du marché avec la société attributaire.
28. Travaux de terrassement des abords du bassin du bois de Briis – Autorisation de signature par le mandataire de la maîtrise d’ouvrage du marché avec la société attributaire..
29. Présentation du rapport annuel DSP stationnement 2022.
30. Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°8 à la convention de délégation de service public pour le stationnement réglementé dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
31. Tarification, périmètre géographique et modalités du stationnement payant à compter du 1er janvier 2024.
32. Réalisation des aménagements des espaces publics attenants à la future gare Massy-Opéra de la ligne 18.
33. Réalisation des aménagements du parvis de la future gare Massy-Opéra de la Société du Grand Paris à la Ville de Massy.

Commerces et marchés

34. Redevance emplacement sur le marché oriental.
35. Redevance fourniture d’électricité sur le marché oriental.
36. Modification des tarifs de droits de place des marchés du centre-ville et de Villaine pour une période de 6 mois.

Urbanisme

37. Approbation de la convention d’opération de revitalisation de territoire de l’agglomération Paris-Saclay.
38. Incorporation du bien cadastré AL 129, sis rue du Hameau de la Villaine, dans le domaine communal.
39. Incorporation du bien cadastré BS 219, sis 8 avenue des Tilleurs, dans le domaine communal,.
40. Incorporation du bien cadastré BL 60, sis rue Victor Basch, dans le domaine communal.
41. Incorporation du bien cadastré BR 21, sis 10 rue de Vilgénis, dans le domaine communal.
42. Incorporation du bien cadastré BP 61, sis rue de Versailles, dans le domaine communal.
43. Incorporation du bien cadastré AS 202, sis avenue du Maréchal Leclerc et avenue de Bel Air, dans le domaine communal.
44. Incorporation du bien cadastré AN 402, sis rue de l’Égalité, dans le domaine communal.
45. Incorporation du bien cadastré AN 398, sis rue de l’Égalité, dans le domaine communal.
46. Incorporation du bien cadastré BK 107 et BK 113, sis rue de Longjumeau, dans le domaine communal.