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Conseil municipal du 20 mars 2025 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 20 mars 2025 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 20 mars 2025

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Conseil municipal

  1. Modification de la composition de la Commission Transition écologique, Espaces publics et Patrimoine.

Culture

  1. Subvention de projet 2025 à la compagnie Brin d’Herbe relevant du secteur culturel.

Transition écologique

  1. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur Transition Ecologique – Année 2025.

Éducation, loisirs et restauration municipale

  1. Attribution de subventions de projet aux associations relevant de la direction Éducation, Loisirs et Restauration et recevant moins de 23 000€ – Année 2025.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Attribution de subventions de fonctionnement et de projets aux associations relevant du secteur vie de quartier, Jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€ – Année 2025.

Jeunesse et collèges

  1. Attribution de subvention sur projet aux collèges Denis Diderot et Blaise Pascal pour la réalisation de voyages linguistiques relevant du secteur Vie de quartier, Jeunesse, Insertion.
  2. Attribution de subvention au Collectif associatif de parents d’élèves du 91 (CAPE91) pour la réalisation d’un projet d’aide à la parentalité au collège Denis DIDEROT – Année 2025.

Solidarité, santé et séniors

  1. Adhésion à la Fédération Nationale des Associations de Directeurs d’Etablissements et Services pour Personnes Agées.
  2. Adhésion au club “collectivités et prévention des cancers” de l’Institut national du cancer.
  3. Modification de l’acte de cautionnement des Résidences Autonomie.

Petite enfance et autonomie

  1. Avenant n°5 visant à transférer le contrat de Léo Lagrange Nord Ile-De-France à Léo Lagrange Petite Enfance de la DSP Vilgénis.

Sports

  1. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives.
  2. Attribution de subvention à l’association Entente sportive de Massy section escalade.
  3. Attribution d’une subvention à l’association Bebros.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Marché de travaux pour l’aménagement d’un lien gare Massy-Opéra et abords de l’Hôpital Jacques Cartier – Approbation de l’avant-projet définitif, du dossier de consultation des entreprises, de la procédure adaptée, de son lancement, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Urbanisme

  1. Zac Ampère – Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à Paris Sud Aménagement dans le cadre de la ZAC AMPERE – Contrat de prêt 2 250 000€.
  2. ZAC PARIS BRIIS – Avenant n°9 au traité de concession d’aménagement.
  3. ZAC PLACE VICTOR BASCH – Avenant n°18 à la convention publique d’aménagement.
  4. ZAC CARNOT TGV – Avenant n°20 à la convention publique d’aménagement.
  5. Atlantis – Projet Babel – Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire sur le domaine public communal.
  6. Extension du périmètre d’application du droit de préemption urbain renforcé à des secteurs à vocation commerciale et entrées de ville .
  7. Villaine – Acquisition d’un pavillon et d’un local commercial sis 44 rue de Migneaux.

Finances

  1. Adhésion de la ville à la centrale d’achat CANUT.
  2. Présentation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines et rapports annuels 2023 des délégataires.