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Conseil municipal du 19 mai 2022 – Ordre du jour / Replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 19 mai 2022 à 20h30.

Suite à notre intervention lors du dernier Conseil municipal pour interpeller sur la réouverture au public, ce Conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Ressources humaines / Agents municipaux

  1. Création d’emplois saisonniers – Été 2022.
  2. Protection sociale complémentaire – Débat.
  3. Modalités de versement du 13ème mois – Agents à temps non complet-modifiant la délibération du 11 juin 1998.
  4. Création de commissions administratives paritaires communes à la Ville de Massy et au centre communal d’action sociale de Massy (C.C.A.S.) pour les agents titulaires.
  5. Création d’un comité social territorial commun à la Ville et centre communal d’action sociale de Massy (C.C.A.S.).
  6. Composition du Comité Social territorial et de la formation spécialisée en matière d’hygiène et sécurité, maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de l’employeur.
  7. Création d’une commission consultative paritaire commune entre la ville de Massy et le centre communal d’action sociale de Massy (C.C.A.S.) pour les agents contractuels.

Finances

  1. Convention de fonds de concours passée entre la Commune de Massy et la Communauté Paris-Saclay dans le cadre des enjeux des contrats de ville pour les opérations d’aménagement d’espaces verts dans le quartier Opéra.
  2. Soutien à l’investissement communal voirie (SIV) – Convention de fonds de concours passée entre la communauté Paris-Saclay et la commune de Massy.

Vie de quartier

  1. Attribution de subventions pour l’association les 4M relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion et recevant moins de 23 000 €.

Subvention pour l’organisation d’une course solidaire “Running in Color” le 22 mai 2022.

Education

  1. Signature de convention de délégation de compétence avec Ile de France Mobilités pour les transports scolaires – Années 2022 à 2026.
  2. Attribution de subventions pour le centre d’information sur les droits des femmes et familles de l’Essonne (CIDFF) relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion et recevant moins de 23 000 €.

Périscolaire

  1. Convention de partenariat avec la caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne définissant et encadrant la subvention de soutien pour les formations du brevet d’Aptitude aux fonctions d’animateur et d’animatrice en accueil de collectifs de Mineurs (BAFA), et du brevet d’Aptitude aux fonctions de directeur et de directrice en accueil de collectifs de Mineurs (BAFD).

Sports

  1. Attribution d’une subvention à l’association Ring de Massy pour l’organisation d’un gala de boxe le 24 juin 2022.
  2. Signature d’un contrat d’exploitation de distributeur d’accessoires de natation à usage du public sur le domaine municipal avec la société TOPSEC.
  3. Attribution de subventions exceptionnelles à la société anonyme sportive professionnelle (S.A.S.P) du rugby club de Massy Essonne.

Logement

  1. Attribution des subventions de fonctionnement 2022 aux associations relevant du secteur des solidarités (Logement).

Liste des subventions de fonctionnement en 2022 : Amicale des locataires du Clos de Villaine ; Association des locataires Erigère Massy ; Association des locataires du Nouveau Villaine.

Culture

  1. Approbation de la grille tarifaire de la billetterie de l’Opéra de Massy pour l’exploitation de l’Opéra pour la saison 2022-2024.
  2. Attribution de l’acompte de la subvention compensatoire d’obligation de service public pour la saison 2022-2023 au centre national d’art lyrique pour l’exploitation de l’Opéra.
  3. Attribution d’une subvention de projet “cre’acteurs” à l’association La Cimade – Année 2022.
  4. Signature d’un contrat local d’éducation artistique (CLEA) avec la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC).
  5. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association foyer socio-éducatif du collège Gérard Philippe – Année 2022.

Subvention pour l’achat de matériels dont une classe de 6ème a besoin dans le cadre d’un projet de maquette plastique pour la conception d’un espace prévu dans le cadre de la rénovation de la médiathèque Jean Cocteau.

Développement durable, liaisons douces

  1. Approbation du schéma directeur des circulations douces s’inscrivant dans un plan pluriannuel et demande de subventions – Année 4.
  2. Attribution d’une subvention pour projet aux associations La Recyclerie Sportive, 3S Séjour Sportif Solidaire et Echange Massy Afrique – Secteur transition écologique – Année 2022.

Pour La Recyclerie Sportive, subvention pour l’organisation du forum Parlons Vélo (9 au 14 mai 2022) ; Pour Echange Massy Afrique, subvention pour l’organisation d’un évènement fêtant les 40 ans de l’association.

Espaces publics, transports

  1. Convention de transfert de maitrise d’ouvrage et de partenariat financier entre le département de l’Essonne et de la commune de Massy, relative à la requalification de la RD 120 sur le territoire de Massy (91).

Il s’agit de la Rue de Vilgénis et l’Avenue du Président Allende ayant pour objectif de réaménager cette portion (amélioration des circulations douces / pistes cyclables ; apaiser cet axe urbain).

  1. Centre-ville – Ligne 18 GPE – autorisation de signature de la convention de délégation de maitrise ouvrage à la Société du Grand Paris pour la réalisation des aménagements de dévoiement de cycles et piétons le long du chantier de l’ouvrage de service n°10.

L’objectif est de mener des travaux d’aménagements provisoires (déplacement piste cyclable, trottoir piéton) sur l’Avenue du Général de Gaulle en raison du chantier au niveau de la Mairie.

Urbanisme

  1. Plan local d’urbanisme – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°4.
  2. Approbation des prises de participation de Paris Sud Aménagement dans une société civile en vue de réaliser le programme de construction du lot « A3 ».

Programme de construction du lot “A3” : terrain au 28 rue de Vilgénis dans ZAC Vilgènis prévu pour du logements et des commerces.

  1. Vilmorin – Approbation de la rétrocession des espaces à l’usage du public – Volume 4 issu des parcelles BO 196 et 199 d’une surface de 1 238 m² – Propriété de la société AXEPARISUD.
  2. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 2021 par la commune et les titulaires de concessions d’aménagement.
  3. Cession du patrimoine communal – Logements communaux.
  4. Villaine – Préemption d’un fonds de commerce de restauration rapide sis 2 rue Jean Rostand- Approbation de l’acquisition du fonds aux conditions financières de la déclaration de cession.

Acquisition du fond de commerce, dans le cadre d’un droit de préemption, du restaurant rapide “O’Cheese Naan” afin d’y installer des activités ou équipements nécessaires au quartier.