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Conseil municipal du 19 décembre 2024 – Ordre du jour / En direct vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 19 décembre 2024 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

à suivre en direct vidéo ici

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2024

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Conseil municipal

  1. Modification de la composition des commissions municipales.

Finances

  1. Débat d’Orientation Budgétaire.
  2. Engagements, liquidations et mandatements des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025.
  3. Versement d’une subvention d’équilibre de fonctionnement du budget principal vers le budget ZAC Franciades Opera.
  4. Décision modificative budgétaire numéro quatre – budget principal.
  5. Admission en non-valeurs.
  6. Massy-Tarifs : Barème social et familiale déterminant la tarification des services publics municipaux à compter du 01/01/2025.

Ressources humaines, agents municipaux

  1. Régime indemnitaire des agents de police municipale : instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement.
  2. Mise à jour du tableau des effectifs et modalités de recrutement.

Education

  1. Actualisation des frais de scolarité intercommunaux pour les écoles publiques – Années scolaires 2024-2025 à 2027-2028.
  2. Subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC).
  3. Mise en place du partenariat transport avec le Département – Dispositif Louis Germain – Accord pour recevoir une subvention du Département de l’Essonne.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet pour les associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant moins de 23 000 € – Année 2024.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement pour les associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant plus de 23 000 € – Année 2024.
  3. Présentation du projet social 2025-2028 de l’espace Massy Opéra en vue du renouvellement de l’agrément centre social auprès de la CAF de l’Essonne.
  4. Présentation du projet social 2025-2028 de l’espace Lino Ventura en vue du renouvellement de l’agrément centre social auprès de la CAF de l’Essonne.

Petite enfance et autonomie

  1. Signature d’une convention avec la CAF pour l’octroi d’une subvention dans le cadre de l’aide au fonctionnement « fonds publics et territoire » pour un poste de psychomotricien.
  2. Avenant à la Convention Territoriale Globale 2021-2024 entre la commune de Massy et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Prolongation de un an jusqu’au 31 décembre 2025.
  3. Modification des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil des jeunes enfants.
  4. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ADAPEI.

Développement durable, liaisons douces

  1. Approbation de l’année 2 du Schéma Directeur des Circulations Douces.

Sports

  1. Don de matériel à l’association Massy Essonne Handball.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et sur projet aux associations sportives au titre de l’année 2025.
  3. Attribution d’une subvention à l’association SporPro.

Culture

  1. Subventions de fonctionnement de plus de 23 000 euros aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – Année 2025.

Vie associative, fêtes, commémorations

  1. Approbation du règlement intérieur de la gestion des salles.
  2. Droits d’occupation temporaire du domaine public – Tarifs à compter du 01 janvier 2025.

Commerces et marchés

  1. Contrat d’affermage des marches forains de la ville de Massy – montants des droits de place à partir du 1er janvier 2025.
  2. Modification des tarifs de droits de place du marché du centre-ville du 1er janvier 2025 au 20 avril 2025.
  3. Délégation des marchés – Approbation du compte rendu d’activité 2023 du délégataire.

Bâtiments publics

  1. Création d’ascenseurs sur le site de l’école Appert – Approbation de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Urbanisme

  1. Approbation des comptes-rendus annuels à la collectivité 2023 des ZAC Carnot Gare TGV, Paris Briis, Victor Basch, Massy-Europe et Franciades-Opéra concédées à Paris Sud Aménagement.
  2. Massy Opéra – Autorisation de cession d’une partie de la parcelle AR 224 à la société GRT Gaz.