Conseil municipal du 17 décembre 2020 – Ordre du jour / Replay vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 17 décembre 2020 à 18h30.

En raison de la situation actuelle et des mesures de confinement, la réunion du Conseil municipal se déroulera sans public mais sera retransmise en direct pour permettre à tous d’y assister :

Retrouvez ici prochainement, le lecteur vidéo permettant d’assister au Conseil Municipal depuis chez vous, en direct.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

1. Budget Primitif 2021 – Budget Principal.
2. Budget Primitif 2021 – ZAC Franciades Opéra.
3. Décision modificative budgétaire numéro deux – Budget Principal.
4. Budget Supplémentaire 2020 – pour le Budget Annexe ZAC Franciades Opéra.
5. Versement des subventions d’équilibre du budget principal vers le Budget ZAC Franciades Opéra.
6. Ajustement de l’autorisation de programme pour la construction du groupe scolaire Vilgénis.
7. Admission en non valeur.
8. Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – Budget Principal.
9. Approbation du compte de gestion de dissolution 2020 du budget annexe assainissement.
10. Actualisation de la délibération du 04 octobre 2018 instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
11. Modification du tableau des effectifs : Mise à jour.
12. Signature d’un contrat d’engagement – Chargé(e) d’opérations bâtiments.
13. Signature d’un contrat d’engagement – Directeur(trice) de la communication externe.
14. Signature de contrats d’engagement – 5 travailleurs sociaux – chargés de prévention.
15. Signature de contrats d’engagement – 3 agents de médiation.
16. Signature d’un contrat d’engagement – Responsable des projets d’équipements sportifs.
17. Signature d’un contrat d’engagement – Coordonateur(trice) des ATSEM.
18. Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès de l’association MEIF Paris-Saclay.
19. Rapport sur les mesures mises en œuvre suite au contrôle de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les exercices 2012 à 2019.
20. Convention financière relative au contrat de coopération conclue entre entre la communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commune de Massy pour la fourniture d’équipements de protection contre le covid-19.
21. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives conventionnées au titre de l’année 2021.
22. Attribution de subventions à la société anonyme sportive professionnelle (SASP) du Rugby Club de Massy Essonne (RCME) au titre de l’année 2021.
23. Opéra de Massy – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public saison 2018/2019.
24. Mensualisation des tarifs du conservatoire pour la périodes de confinement donnant lieu à des cours en ligne.
25. Attribution du solde de la subvention compensatoire d’obligation de service public pour la saison 2020/2021 au centre national d’art lyrique pour l’exploitation de l’opéra.
26. Signature d’une convention au titre de l’investissement culturel avec le Conseil départemental pour le versement d’une subvention pour la rénovation des fauteuils et sols souples de l’opéra de Massy.
27. Attribution des subventions de fonctionnement de plus de 23 000 euros aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – Année 2021.
28. Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) de l’Essonne pour l’accueil et la prise en charge des enfants à besoins éducatifs spécifiques.
29. Accord-cadre d’achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation de la procédure d’appel d’offres, de l’attribution et de la signature des marchés.
30. Présentation du rapport d’activité 2019 du S.I.R.M.C (Syndicat Intercommunal de restauration des Villes de Massy, Chilly-Mazarin et Epinay-sur-Orge).
31. Attribution d’une subvention sur projet à l’association coop-ere pour l’année 2021.
32. Approbation de la convention avec la région Ile-de-France dans le cadre du budget participatif 2020 : Désimperméabilisation école René Descartes.
33. Approbation de la convention avec la région Ile-de-France dans le cadre du budget participatif 2020 : Signalétique espaces verts.
34. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France au titre du plan triennal – Ajout du réaménagement de la piste cyclable des Martyrs de Soweto.
35. Nouvelles dispositions exceptionnelles relatives aux loyers commerciaux communaux dans le cadre de la crise sanitaire.
36. Exonération exceptionnelle des droits de terrasses et occupation commerciale du domaine public municipal dans le cadre de la pandémie de Covid-19.
37. Avenant n°1 à la convention ZAC Paris Carnot – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour les commerces du secteur de la Place du Grand Ouest pendant cinq ans.
38. Attribution de subvention à l’association commerciale Massy Centre.
39. Contrat d’affermage des marchés forains de la Ville de Massy avec la société EGS SA – Présentation des comptes d’exploitation et d’animation pour l’année 2019.
40. Contrat d’affermage des marchés forains de la Ville de Massy – Montant des droits de place à partir du 1er janvier 2021.
41. Contrat de délégation de service public de l’exploitation du service des halles et marchés forains de la ville de Massy – Avenant n°3 modifiant la part fixe de la redevance annuelle versée à la Ville.
42. Projet de prolongement de la coulée verte – Approbation de la convention financière tripartite entre la Région Ile-de-France, SNCF Réseau et la Ville pour l’attribution d’une subvention de la Région au titre du RER-Vélo.
43. Présentation du rapport annuel d’activité 2019 du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif.
44. Présentation du rapport annuel d’activité 2019 du contrat de délégation de service public pour le stationnement dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
45. Travaux neufs et d’entretien de voirie et de réseaux divers sur l’espace public de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec la ou les sociétés attributaires.
46. ZAC Ampère – Avenant n°10 au traité de concession d’aménagement.
47. Voie de la vallée de la Bièvre – cession de la parcelle AL240P à la société Promogim et autorisation de dépôt de permis de construire.
48. La Bonde – Modification de la délibération du 03 octobre 2019 relative à la cession des parcelles S 31, S 362, S 364, T 194, V 92, V 93, V 94, V 95, V 98, V 99, V 185, V 188, V 191, V 197 à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France
49. Sentier des Pierrottes – engagement d’une procédure de classement d’office dans la voirie communale.
50. Allée des Alysses – engagement d’une procédure de classement d’office dans la voirie communale.
51. Rue de l’Epine Montain – engagement d’une procédure de classement d’office dans la voirie communale.