Conseil municipal du 16 décembre 2021 – Ordre du jour / Replay vidéo

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finance

1. Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – budget principal.
2. Versement d’une subvention d’équilibre du Budget Principal vers le Budget ZAC Franciades Opéra.
3. Vote d’une autorisation de programme pour la médiathèque Jean Cocteau.
4. Décision Modificative Budgétaire numéro deux – Budget principal.
5. Budget supplémentaire 2021 pour le budget annexe Zac Franciades Opéra.
6. Budget primitif 2022 – Budget principal.
7. Budget primitif 2022 – Zac Franciades Opéra.
8. Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°7 à la convention de délégation de service public pour le stationnement réglementé dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
9. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées adopté le 8 décembre 2021 par la Communauté Paris Saclay.

Sécurité

10. Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.

Ressources humaines

11. Mise à jour du tableau des effectifs et modalités de recrutement.
12. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour une mission d’assistance à l’archivage.
13. Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès de l’association M.E.I.F. Paris-Saclay.

Développement économique, innovation

14. Attribution d’une subvention d’amorçage à l’association MEIF pour la création de la “place du numérique”.

Sports

15. Adhésion à l’association nationale des terrains de rugby Elite (ANTRE).
16. Attribution de subventions de fonctionnement et sur projet aux associations sportives au titre de l’année 2022.
17. Attribution d’une subvention sur projet à l’ESM Basket pour l’organisation du tournoi 3X3 du 4 juillet 2021.
18. Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Massy Athletic Sport.
19. Attribution d’une subvention d’investissement à l’association VCMP.
20. Attribution de subventions à la société anonyme sportive professionnelles (SASP) du rugby club de Massy Essonne (RCME) au titre de la saison 2021-2022.

Culture

21. Attribution d’une subvention de fonctionnement de 18 000 euros à l’association Soif de Bitume – année 2022.
22. Attribution du solde de la subvention compensatoire d’obligation de service public pour la saison 2021/2022 au centre national d’art lyrique pour l’exploitation de l’opéra.
23. Attribution de subventions de projets et de fonctionnement de plus de 23 000 € aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – année 2022.

Solidarité, santé et séniors

24. Attribution d’une subvention au C.C.A.S.

Petite enfance et autonomie

25. Modification des règlements de fonctionnement des structures Petite Enfance.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

26. Approbation et autorisation de signature de la convention avec la CAF pour le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
27. Attribution de subvention de projet jeunesse 2021 à l’association football 59 together relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion.
28. Dispositif “Objectif Emploi” Avenant à la Convention de partenariat Septembre 2020 – Décembre 2022.

Développement durable, liaisons douces

29. Attribution d’une subvention pour projet aux associations CEDNEPAL et Vertifolies Initiatives Echanges – Secteur Transition Ecologique pour l’année 2021.
30. Entretien des espaces verts de la ville de Massy – approbation du lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.

Patrimoine

31. Réaménagement de la Médiathèque Cocteau – Lancement et attribution du marché de maitrise d’œuvre en procédure formalisée avec négociation.
32. Construction d’équipements sportifs dans le Parc Urbain Georges Brassens – Approbation de l’avant-projet définitif.

Commerces et marchés

33. Contrat d’affermage des marchés forains de la ville de Massy – Montant des droits de place à partir du 1er janvier 2022.

Espaces publics, transports, stationnement

34. Projet RER V – Prolongement de la Coulée Verte – Approbation de la convention financière entre la Ville, SNCF réseau et la RATP.

Urbanisme

35. Vilgénis : Préemption d’un bien sis 22, rue de Vilgénis – Approbation de l’acquisition des parcelles AI38 et AI 9 à des conditions financières différentes de la Déclaration d’Intention d’Aliéner.
36. ZAC Carnot gare TGV : Avenant n°17 à la convention publique d’aménagement.
37. Vilmorin – Modification de la délibération du 19 novembre 2020 relative à l’acquisition des parcelles sur Massy BO 213, BO 158, BO 82p, BO 210 sur Palaiseau, AD 250 appartenant à SNCF Réseau, SNCF Gares et Connexions, SNCF Voyageurs.
38. Approbation de la procédure de révision allégée n°1 pour la modification de la zone NL pour la construction du Centre Pompidou francilien “Fabrique de l’art”.
39. Approbation de la procédure de révision allégée n°2 pour l’intégration d’une étude « Entrée de ville » sur le secteur du parc Georges Brassens en vue de la reconstitution des équipements sportifs.
40. Approbation de la procédure de révision allégée n°3 pour la modification d’un espace boisé classé en vue de la construction du futur collège sur le secteur de Vilgénis.
41. Quartier Villaine – Acquisition d’un local de 113,11m² SIS allée Albert Thomas-Lot 510.
42. Centre ville – Franchise de loyers accordée à la société AEF FOOD & EVENTS.