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Conseil municipal du 08 février 2024 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 08 février 2024 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Quelles délibérations près de chez moi ?

Ordre du jour du Conseil municipal du 08 février 2024

Par thématiques
show

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Culture

  1. Demande de renouvellement de classement du Conservatoire à Rayonnement communal de Massy auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
  2. Approbation et autorisation d’achat et de don de chèque-lire pour vingt-cinq familles inscrites dans le projet « Des Livres à Soi ».
  3. Subventions de fonctionnement, de projets ponctuels et d’investissement 2024 aux associations relevant du secteur culturel et fêtes.

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Agora Livres ; AMIF ; Amicale Philatélique de Massy ; Association des familles de Massy ; Association Felicitas ; Choeur en scène ; Chorale Accord ; Chorale Zap’l d’air ; Coeur de flûtes ; Compagnie Brin d’herbe ; Collectif Des Corps Des Rails ; Envie de yoga ; Feeling and soul ; Formes et lumières ; Fusion Belka ; Groupe pour la danse ; Langues pour tous ; Massy Modèles Club ; Massy Photo Club ; Massy Storic ; Pigment et Matière ; Soif de bitume ; Tréteaux amateurs de Massy ; Zap Choeur.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets en 2024 : Choeur en scène (Projet Ronsard) ; Supremassy (Gala de fin d’année) ; Echange Massy Espagne (Soirée espagnole) ; TAM (Festival TinTamArt 2024).
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions d’investissement en 2024 : Coeur de flûtes (achat d’instruments).

Logement

  1. Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur des Solidarités (Logement).

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Amicale des locataires du Clos de Villaine ; Association des locataires Erigère Massy ; Association des locataires du nouveau Villaine CLCV ; Solidarités Nouvelles Logements (SNL).

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Convention pluriannuelle d’objectifs et moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet pour les associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant moins de 23 000 euros – Année 2024.

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : AFAAM ; APAJF ; CIDFF ; Choeur qui mouve ; Dental Yurmeede Jokere Endame ; Football 59 Together ; Jeunes pour le monde ; 4M Association ; Vivre Massy Atlantis.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets 2024 : AFAAM ; APAJF ; Intermèdes Robinson.

  1. Attribution de subventions de fonctionnement pour les associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant plus de 23 000 euros – Année 2024.

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : APASO ; APMV.

Jeunesse et collèges

  1. Convention cadre pour les subventions pour le financement des voyages à l’étranger des établissements scolaires.
  2. Attribution d’une subvention sur projet au collège Denis DIDEROT pour la réalisation d’un voyage Linguistique – Année 2024.

Education, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes

  1. Convention de partenariat avec la caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour l’accueil et la prise en compte des enfants à besoins éducatifs spécifiques.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations relevant de la Direction Education, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes recevant moins de 23 000 euros – Année 2024.

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Paroles de Femmes – Le Relais.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets 2024 : Jaurès Ensemble Massy JEM (spectacle Magic Show).

Transition écologique

  1. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur transition écologique – Année 2024.

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Vertifolies Initiatives Echanges ; CED Nepal ; Echange Massy Afrique ; Potagers de l’Île.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets 2024 : AGIR abcd.

Petite enfance et autonomie

  1. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Espace Singulier – Année 2024.
  2. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association UNAFAM.
  3. Application de la tarification appliquée aux familles par les établissement d’accueil du jeune enfant établie par la Caisse Nationale des Allocations Familiales.
  4. Avenant aux deux conventions avec l’entreprise de crèches “CAP ENFANTS” concernant les 10 places dans le multi-accueil.

Sports

  1. Attribution d’une subvention à l’association Massy Essonne Handball au titre de la saison 2023/2024.
  2. Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive de Massy au titre de l’année 2024.
  3. Attribution d’une subvention à l’association FLAM91 au titre de l’année 2024.
  4. Attribution d’une subvention à l’association Football Club Massy 91 au titre de l’année 2024.
  5. Attribution de subvention de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de l’année 2024.

On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : VCMP ; AS Collège D. Diderot ; AS Collège B. Pascal.

  1. Fixation de la redevance pour mise à disposition d’équipements municipaux auprès du RCME SASP au titre de la saison 2023/2024.

Finance

  1. Signature de la Convention avec la Région pour le soutien à la Rénovation du Skate Park.
  2. Signature de la convention avec la Région pour le soutien à la rénovation du City Stade Camus.
  3. Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France locale – Année 2024.
  4. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 24 janvier 2024.

Agents municipaux et ressources humaines

  1. Convention d’aide au développement du Comité d’Œuvres Sociales du personnel communal de la ville de Massy – Année 2024.
  2. Mise à jour de la rémunération des agents contractuels non permanents – actualisation de la délibération du 24 septembre 2020.

Sécurité

  1. Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics du pôle Massy-Opéra – Attribution.
  2. Extension du réseau Collège Vilgénis.

Urbanisme

  1. ZAC Ampère- Approbation de la convention pour la réalisation et le financement de la requalification de l’Avenue Émile Baudot entre PSA, la CPS et la Ville de Massy.
  2. ZAC Ampère- Modification du programme des équipements publics.
  3. ZAC Ampère- Avenant n°13 au traité de concession.
  4. Massy Opéra – Immeuble sis 6 rue de Etats-Unis – modification de la délibération du 28 septembre 2023.
  5. Centre-Ville – rue de la Division Leclerc et rue Gabriel Péri – acquisition d’un ensemble immobilier cadastre AN 2 et AN 84 constitué de deux logements et trois locaux commerciaux.
  6. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue Georges Ritz.
  7. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de l’allée des Alysses.
  8. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue de l’Épine Montain.
  9. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de l’avenue des Tilleuls.
  10. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue de la Liberté.
  11. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue Jacques Harris.
  12. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue Pierre et Marie Curie.
  13. Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue des Fleurs et rue Henri Lenoble.